N à Z

N à Z

N

Non. Sujet Date
5375 Loi de confiscation et proclamation interdisant le transport de biens vers et depuis les États révoltés 5 septembre 1861
5409 Demande des instructions sur les cas de confiscation 10 septembre 1861

P

Non. Sujet Date
6542 Demander des instructions en vertu de la loi sur la confiscation 14 mars 1863

R

Non. Sujet Date
5332 Rel. à la saisie des biens déclarés confisqués par « force » et à la loi sur la confiscation 22 août 1861
5448 Les biens immobiliers ou leurs loyers peuvent-ils être saisis ou confisqués en vertu des lois de la 1ère session du 37ème Congrès ? 19 septembre 1861

S

Non. Sujet Date
6289 A obtenu la condamnation du négrier Albert Horn 29 octobre 1862
6295 Relatif à un acte de confiscation des biens des rebelles 2 octobre 1862

T

Non. Sujet Date
5463 Demande des conseils sur la construction de la loi sur la confiscation 21 septembre 1861

L

Non. Sujet Date
5395 Construction de la loi du 6 août 1861 – Loi de confiscation 7 septembre 1861
5498 Construction de la loi sur la confiscation 9 octobre 1861
5513 Concernant l’interprétation de la loi sur la confiscation, l’argent des rebelles en dépôt est sujet à conscription 14 octobre 1861

Y

Non. Sujet Date
6264 Une enquête sur la loi sur la confiscation 14 octobre 1861

 

Dossier Intégral pour Atteindre et Utiliser les Archives :

Les archives tiennent un rôle crucial dans la préservation de notre patrimoine culturel. Que vous soyez un chercheur académique, un amateur de généalogie ou un étudiant, saisir comment entrer et manipuler ces précieuses ressources et les informations qu’elles renferment est primordial. Ce guide complet vous fournira toutes les données nécessaires pour naviguer à travers des pages et des pages d’archives, comprendre le code et leur importance, et surmonter les éventuelles restrictions d’accès.

Les dossiers sont au-delà de de simples collections de écrits. Elles servent à :
• Préserver la mémoire : Les dossiers protègent sous fichier des papiers historiques qui racontent notre histoire, comme des manus, des documents administratifs et des cartes géographiques.
• Garantir la clarté : Elles jouent un rôle clé dans la transparence institutionnelle et la défense des libertés civiques, en permettant l’accessibilité à des informations légitimes.
• Stimuler la diffusion auprès du public : Elles représentent une source inestimable pour une institution académique, ses académiciens, historiens et généalogistes professionnels. Par exemple, les archives civiles conservés par les régions et autres documents publics constituent des sources importantes pour des investigations académiques.

Projet AVANST :

Accéder aux Documents Électroniques Locaux Le projet AVANST est une initiative visant à préserver et numériser des archives. Ce projet permet d’accéder à une large collection d’documents électroniques des localités, offrant un service d’intérêt général essentiel pour la diffusion de l’information et la conservation page après page de la vie locale. Grâce à Avanst.fr, tous les citoyens peuvent avoir accès au univers des documents, voir une copie digitale, tels que les sites internet dans leurs différentes versions successives. Cette présentation sur l’espace d’information numérique du Web donne offre une exposition bien plus grande que quand un fichier d’archives est gardé dans les réserves d’un département.

Avanst.fr offre une plongée fascinante de la vie locale de chaque localité et région à travers une lettre et une lettre soigneusement conservée et transférée en format numérique. En partenariat avec plusieurs établissements universitaires, la plate-forme met en évidence des lettres passés, des expositions virtuelles et des manuscrits du siècle passé, permettant une exploration captivante de le patrimoine culturel. Les personnes peuvent explorer une espace numérique dédiée à chaque lieu, où les archives sont disponibles pour une recherche exhaustive. Ces présentations offrent une occasion unique d’s’immerger dans les richesses historiques qui témoignent de le développement de chaque localité et district, contribuant ainsi à une compréhension plus approfondie de le histoire culturel. • Identifier les Documents Adéquates : Utilisez le portail AVANST pour retrouver les documents numérisés des multiples municipalités.

Un service au public à disposition du public, à la missive. Analysez chaque aspect de vie, comprenez le système de la prestation du service au public :

• Se renseigner sur les plages horaires et critères d’accès : Bien que les fichiers numériques des archives soient disponibles en ligne en permanence.
• Utiliser les outils de recherche sur internet : Le projet AVANST offre des fonctionnalités de recherche en ligne pour atteindre les divers portails en ligne et la missive ou le document au format PDF, DOC et bien sûr les photos.
• Préparer votre étude : Notez les références des écrits et utilisez les supports disponibles pour améliorer votre travail. Élaborez un dossier de recherche et définissez-vous une objectif. Restrictions d’Accès et Démarches de Dispense

Certaines fichiers peuvent être soumises à des limitations en raison de secret ou de préservation. Ci-après, voici faire si vous rencontrez des restrictions :

• Assimiler les Restrictions : Les restrictions diffèrent en fonction de le type de missive et sa nature délicate. Une communication privée, pour illustrer, est soumise à une règle de secret interne au service public.
• Demander une Exemption : Si vous avez nécessitez avoir accès à des documents restreints, vous pouvez requérir une dispense par lettre simple. La procédure varie en fonction de les centres, mais requiert généralement de argumenter votre demande par une communication ou un imprimé. • Conformer à les Conditions d’accès : Même si vous recevez une exemption, respectez les critères d’utilisation pour ne préserver les documents. Astuces pour une étude fructueuse : Pour rendre plus efficace votre exploration dans le univers des fichiers, suivez ces recommandations :
• Soyez structuré : Notez toutes les identifiants des écrits, chaque lettre pour le classement et organisez vos observations.
• Employez les Ressources en ligne : Profitez des banques de données et des listes en ligne pour optimiser votre temps. Les plateformes des organismes d’archives départementales, comme ceux du Nord ou du Calvados offrent souvent des listes et des dossiers disponibles en ligne.
• Rencontrez les Archivistes: Les conservateurs sont des experts qui sauront vous orienter et vous assister à dénicher les renseignements requises. N’hésitez pas à leur demander conseil pour recevoir des recommandations pour utiliser des documents disponibles.

En outre, plusieurs lieux de documentation organisent des événements temporaires et des activités artistiques qui peuvent enrichir votre saisie historique. Par exemple, la BnF et centres d’archives municipales parisiennes organisent régulièrement des événements sur diverses thématiques, avec une diversité de sujets allant des jeux anciens aux cartes historiques de guerre pour des activités variées telles que retrouver une lettre perdue, accéder aux ressources d’une université ou consulter les statuts d’une société.

Illustrations :

• Archives de Paris : Accédez aux registres de l’état civil et consultez des dossiers sur la société parisienne du dix-neuvième siècle. La consultation est un lieu idéal pour consulter une lettre.
• Archives Départementales du Nord : Explorez les plans de villes et les documents relatifs à la première guerre mondiale.
• Archives du département du Calvados : Utilisez les ressources en ligne pour lire les documents manuscrits ou l’ensemble des documents numérisées. Les animations organisées par les centres d’archives permettent une compréhension accrue des documents.

Conclusion :

Accéder et utiliser les archives peut être intimidant, mais avec la bonne guidance et un peu de préparation, cela devient plus accessible. Il faut décrypter les documents un comme on interprète des cartes géographiques en analysant chaque mot lettre par lettre. Ce manuel vous a fourni les clés pour naviguer dans ce cheminement et tirer le meilleur parti de ces précieuses ressources. N’hésitez pas à recourir à d’autres ressources et à faire appel aux archivistes pour toute interrogation. Sites Utiles : Pour des informations supplémentaires , consultez notre blog , nos vidéos explicatives et nos infographies sur notre site web.
• Archives de France • Archives de Paris
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• AVANST

Visitez fréquemment notre site web pour des actualités et des conseils complémentaires sur l’exploitation des archives.

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