Contenu réservé aux abonnés Vendredi 14 juin 2024 17:14 … 1 Jean-Michel Brard réalise son second mandat de maire (divers droite) à la mairie de Pornic. © Archives Ouest-France Maire de Pornic et président de Pornic Agglo Pays de Retz, …
L’ancien premier adjoint au maire de Rambouillet, Gaël Barbotin investi par Les Républicains dans 10e circonscription des Yvelines
C’est officiel. L’ancien premier adjoint au maire de Rambouillet, Gaël Barbotin a été investi dans la 10e circonscription des Yvelines par Les Républicains. Gaël Barbotin, figure historique de Rambouillet, ancien premier adjoint au maire et ancien conseiller régional d’Ile-de-France est candidat …
Loire Le maire de Saint-Just-en-Chevalet interpellé pour conduite en état d’ivresse et outrages
Le maire de la commune de Saint-Just-en-Chevalet, Pascal Poncet, sera poursuivi le 7 novembre devant le tribunal de Saint-Étienne selon la procédure de comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité (CRPC), pour conduite en état alcoolique, outrages et rébellion envers des gendarmes, …
5e circonscription : le maire de Bernières-sur-Mer, Thomas Dupont-Federici candidat aux législatives
À l’issue d’une assemblée citoyenne organisée mercredi 12 juin 2024, le nouveau Front populaire (union des gauches) a désigné un candidat pour les législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 dans la 5e circonscription du Calvados (Bessin et Côte de Nacre). Un …
Législatives. À gauche, la circonscription de Lannion-Paimpol est réservée à La France insoumise
Vendredi 14 juin 2024 10:47 … 3 Maire de Plouëc-du-Trieux, également président de Guingamp-Paimpol agglomération, Vincent Le Meaux s’indigne contre l’attribution de la circonscription de Lannion-Paimpol à une candidature LFI et non socialiste. © Archives Selon l’accord intervenu dans la …
Codification et CFR/eCFR
PanneauComment mon agence peut-elle obtenir un chapitre dans le CFR/eCFR ?Mon agence a-t-elle besoin d'une autorisation pour ajouter une partie ?Mon agence a-t-elle besoin d'une autorisation pour utiliser une unité CFR/eCFR qui est réservée ?Comment puis-je modifier le CFR/eCFR ?L'OFR …
L’OFR corrigera-t-il une erreur dans le CFR/eCFR ?
Si l’erreur date de moins de 10 ans et que l’OFR est responsable de l’erreur OU si l’erreur apparaît uniquement dans l’eCFR et n’est pas substantielle, l’OFR pourra peut-être la corriger pour vous. (Voir Corrections des documents du Federal Register …
Mon agence a-t-elle besoin d’une autorisation pour utiliser une unité CFR/eCFR réservée ?
Si l'unité réservée (partie, sous-partie, section ou paragraphe) fait partie d'un chapitre attribué à votre agence, votre agence n'a pas besoin d'autorisation pour utiliser cette unité. Si l'unité réservée est un sous-chapitre, contactez l'OFR pour discuter de vos options. Dossier …
Législatives : ce maire du Val-d’Oise menace de démissionner si le Rn arrive au pouvoir
Par Romain Dameron Publié le 13 juin 2024 à 18h46 Voir mon actu Suivre La Gazette du Val d’Oise Joël Bouchez sera-t-il toujours maire de Mours (Val-d’Oise), le 7 juillet 2024, au soir ? Dans un message à ses administrés, …
Législatives : pour Sébastien Leclerc, maire de Lisieux, le parti LR « doit choisir son avenir
Sébastien Leclerc, maire de Lisieux dans le Calvados depuis 2020, premier vice-président de Lisieux Normandie, conseiller départemental, adhérent Les Républicains depuis 2007. Vous aviez soutenu Éric Ciotti en vue de la présidence des Républicains. Qu’en est-il aujourd’hui après son exclusion ? …