Associatif pour la Valorisation des Archives Numérique, leurs Sauvegarde et Transmission.
Le maire de la commune de Saint-Just-en-Chevalet, Pascal Poncet, sera poursuivi le 7 novembre devant le tribunal de Saint-Étienne selon la procédure de comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité (CRPC), pour conduite en état alcoolique, outrages et rébellion envers des gendarmes, …
À l’issue d’une assemblée citoyenne organisée mercredi 12 juin 2024, le nouveau Front populaire (union des gauches) a désigné un candidat pour les législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 dans la 5e circonscription du Calvados (Bessin et Côte de Nacre). Un …
Vendredi 14 juin 2024 10:47 … 3 Maire de Plouëc-du-Trieux, également président de Guingamp-Paimpol agglomération, Vincent Le Meaux s’indigne contre l’attribution de la circonscription de Lannion-Paimpol à une candidature LFI et non socialiste. © Archives Selon l’accord intervenu dans la …
PanneauComment mon agence peut-elle obtenir un chapitre dans le CFR/eCFR ?Mon agence a-t-elle besoin d'une autorisation pour ajouter une partie ?Mon agence a-t-elle besoin d'une autorisation pour utiliser une unité CFR/eCFR qui est réservée ?Comment puis-je modifier le CFR/eCFR ?L'OFR …
Si l’erreur date de moins de 10 ans et que l’OFR est responsable de l’erreur OU si l’erreur apparaît uniquement dans l’eCFR et n’est pas substantielle, l’OFR pourra peut-être la corriger pour vous. (Voir Corrections des documents du Federal Register …
Si l'unité réservée (partie, sous-partie, section ou paragraphe) fait partie d'un chapitre attribué à votre agence, votre agence n'a pas besoin d'autorisation pour utiliser cette unité. Si l'unité réservée est un sous-chapitre, contactez l'OFR pour discuter de vos options. Dossier …
Par Romain Dameron Publié le 13 juin 2024 à 18h46 Voir mon actu Suivre La Gazette du Val d’Oise Joël Bouchez sera-t-il toujours maire de Mours (Val-d’Oise), le 7 juillet 2024, au soir ? Dans un message à ses administrés, …
Sébastien Leclerc, maire de Lisieux dans le Calvados depuis 2020, premier vice-président de Lisieux Normandie, conseiller départemental, adhérent Les Républicains depuis 2007. Vous aviez soutenu Éric Ciotti en vue de la présidence des Républicains. Qu’en est-il aujourd’hui après son exclusion ? …
Pour la deuxième année consécutive, l’association Pleuven Animation Fêtes (PAF) organisera la fête de la musique le vendredi 21 juin 2024 dans le parc de la mairie. Cette soirée, qui se veut familiale et conviviale, débutera à 19 h, avant les …
Par Agnès Braik Publié le 13 juin 2024 à 12h48 Voir mon actu Suivre La République de Seine et Marne Le procès tentaculaire de la société immobilière France Pierre, qui se tient depuis plusieurs semaines au tribunal correctionnel de Paris, …